Diffamation, injure et dénigrement sur Internet – Dossier complet

diffamation injure dénigrement sur Internet1 – Diffamation sur Internet et la loi

Qu’est-ce que la diffamation ?

Une diffamation est une imputation ou une allégation d’un fait non avéré qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. Les propos diffamatoires peuvent être l’objet d’une vérification et d’un débat contradictoire.

La diffamation peut être déguisée, insinuée ou dubitative. Elle est également reconnue si une personne non expressément nommée est identifiable, par exemple, lorsque l’on nomme la fonction pour ne pas donner de nom. Ex : « le Premier Ministre » au lieu de « Manuel Valls ».

Si l’accusation n’est pas un fait vérifiable, elle relève de l’injure.

Quelle différence entre la diffamation et le dénigrement ?

Dans le cadre des entreprises, les propos relèvent de la diffamation lorsqu’ils visent l’entreprise elle-même ou un membre du personnel. Accuser la mauvaise qualité d’un produit ou d’un service ne constitue en revanche pas toujours une diffamation. Par exemple, si un journaliste révèle que les yaourts de telle marque ont trop de conservateurs sans s’attaquer à la source, alors, ces propos pourront être considérés comme du dénigrement.

Diffamation sur Internet : que faire ?

Prouver la véracité de ses propos

L’accusateur peut prouver ses dires pour se défendre mais les preuves doivent être « parfaites » dans le sens où elles doivent être complètes et liées aux accusations lancées par le prévenu.

Toutes les preuves sont acceptées par le tribunal. Le prévenu a le droit de présenter des preuves provenant d’une violation du secret de l’enquête, de l’instruction ou de tout autre secret professionnel.

Pour être retenues, les preuves doivent comprendre les propos à prouver, les noms, les professions et l’adresse des témoins ainsi que la copie de ces pièces.

Bon à savoir :

Le prévenu n’a pas le droit de prouver des accusations sur la vie privée du plaignant sauf dans le cas d’un viol ou d’une agression sexuelle sur mineur.

Porter plainte pour diffamation

Dans quelles circonstances puis-je déposer une plainte pour diffamation ?

Il est tout à fait possible de porter plainte pour diffamation, cette plainte suit la même procédure que n’importe quelle autre plainte (délit ou harcèlement par exemple). La plainte peut également préciser si elle est basée sur une diffamation publique ou privée. Si elle est publique, elle sera plus sévèrement encadrée.

Dans le cas où le plaignant connait l’auteur des faits, il peut lancer une citation directe auprès du tribunal. Si en revanche il ne connait pas l’auteur, il devra alors poser une main courante dans le commissariat ou dans la gendarmerie la plus proche.

Si la procédure aboutit au tribunal, chaque partie pourra être accompagnée d’un avocat.

Avant de se lancer dans une procédure, il est important d’avoir en sa possession les preuves de la diffamation. Ces preuves peuvent être écrites, elles peuvent provenir d’enregistrements sonores ou de témoignages crédibles.

Pour se défendre, le prévenu a le droit de réunir des preuves soulignant la véracité de ses propos (à savoir, qu’il n’y a pas diffamation). Il peut aussi prouver sa bonne foi en montrant qu’il n’avait en aucun cas la volonté de nuire à quiconque.

Pour ces deux raisons, il est indispensable d’être certain du caractère diffamatoire d’une injure avant de porter plainte pour diffamation.

Il est donc important de prendre en compte les possibilités de défense de l’accusé avant même de porter plainte pour diffamation.

Diffamation sur Internet et sanctions

Le cas d’une diffamation publique

La diffamation peut être punie d’une amende de 12 000 €. Si cette diffamation va à l’encontre d’un parlementaire, d’un élu local ou d’un policier, l’amende peut monter jusqu’à 45 000 €. Si elle a des motifs sexistes, homophobes, racistes ou à l’encontre de personnes handicapées, la peine encourue sera de 45 000 € d’amende et 1 an de prison (et ce, que la diffamation aille à l’encontre d’une personne désignée ou d’un groupes de personnes).

Le cas d’une diffamation non publique

Lorsqu’elle est non publique, la diffamation est punie par une contravention de 38 €. Si elle a des motifs sexistes, racistes, homophobes ou à l’encontre des personnes handicapées, elle peut aller jusqu’à 750 € (et ce, que la diffamation aille à l’encontre d’une personne désignée ou d’un groupes de personnes).

2 – Dénigrement sur Internet et la loi

Qu’est-ce que le dénigrement ?

Le dénigrement est le fait de porter atteinte aux produits et services d’une entreprise ou à son image de marque en tenant des propos répréhensibles pouvant avoir une influence négative sur la clientèle. Le dénigrement entraîne généralement un détournement de la clientèle et porte donc atteinte à l’entreprise touchée. N’importe quel support peut être utilisé dans le cadre du dénigrement : réseaux sociaux, sites web, journaux, tracts, etc. Contrairement à la diffamation qui vise une personne physique ou morale, le dénigrement est porté sur des produits ou des services relatifs à une entreprise.

Porter plainte pour dénigrement

Le dénigrement sur Internet relève de la compétence du tribunal de grande instance. Le demandeur victime d’un dénigrement dispose généralement de plusieurs possibilités lorsqu’il s’agit d’engager une responsabilité délictuelle. Il peut en effet choisir entre le tribunal où le fait à l’origine de la plainte s’est produit, celui du lieu où réside le défendeur ou encore, la juridiction du lieu où le dommage a été subi. Le dénigrement sur Internet relève donc de tous les tribunaux de France dans la mesure où la plainte peut-être reçue n’importe où.

Dénigrement sur Internet et sanctions

Les articles 1382et 1383 du code civil sanctionnent le dénigrement car ils visent la responsabilité de son fait personnel pour les préjudices causés à autrui. Dans le cas du dénigrement, on applique donc les règles de droit commun de la responsabilité du faire personnel. Pour pouvoir aller au bout de la démarche, il faut rassembler trois éléments : un fait fautif, un dommage et un lien de causalité les reliant. Si tous les éléments sont réunis, la sanction sera applicable, même si l’acte fautif a été fait par négligence ou imprudence. Si vous êtes victime d’une arnaque à la Webcam les sanctions sont très proche pour votre brouteur. Ne vous laissez pas influencer et ne donnez pas 1 seul euros.

3 – Injures sur Internet et la loi

L’injure est une expression outrageante ou méprisante visant une personne et n’imputant aucun fait précis à la victime (contrairement à la diffamation). Lorsqu’il y a injure, le qualitatif attribué ne peut être vérifié.

Si les propos injurieux concernent une entreprise, ils seront considérés comment étant une insulte s’ils visent un membre du personnel ou l’entreprise elle-même. Même si elle est excessive, la critique d’une produit ou d’un service de constitue pas obligatoirement une injure. C’est le cas par exemple si un membre d’un club de sport se plaint à outrance d’une machine sur un réseau social sans insulter ou se plaindre du club et/ou de son directeur. En revanche, ces propos pourront être considérés comme du dénigrement. Dans ce cas, la victime pourra se tourner vers le tribunal civil et non pénal.

Injure publique ou privée

L’injure non publique est une contravention qui relève du tribunal de police tandis que l’injure publique est un délit qui relève du tribunal correctionnel.

Injure publique

L’injure publique est une injure  qui peut être entendue ou lue par un public imprévisible et inconnu. L’injure publique atteint donc un public qui n’a à la base aucun lien étroit avec les deux protagonistes (celui qui lance l’injure et celui qui la reçoit).  Les injures sur Internet, lancées dans la rue ou dans un journal sont des injures publiques.

Notez toutefois qu’une injure peut être publique, même en milieu fermé. Par exemple, un internaute qui va lancer une injure sur son compte Facebook en laissant les boutons de partage ouverts inscrira son geste dans l’injure publique, même s’il pensait que seuls ses amis proches pouvaient recevoir l’information.

Injure non publique

L’injure prononcée entre deux personnes dans l’intimité ou un cadre confidentiel n’est pas punissable. En revanche, l’injure non publique (prononcée devant un cercle restreint de personnes formant une communauté d’intérêt) l’est. Une communauté d’intérêts est un groupe de personnes réuni autour d’aspirations ou d’objectifs partagés. Une injure lancée sur le forum d’un petit groupe fermé ayant un intérêt commun (par exemple, l’élevage des écrevisses) sera jugée comme étant une injure non publique.

Cas des réseaux sociaux

Les paramètres des comptes de réseaux sociaux permettent aux membres de choisir s’ils verrouillent ou non la diffusion de leurs posts. Ainsi, une injure postée dans un cercle restreint d’amis, en prenant soin de verrouiller le partage (et de bloquer les vues pour les amis des amis), sera considérée comme une injure non publique. Si en revanche l’injure est postée en mode public et possiblement vue par tous, alors, elle sera considérée comme une injure publique.

Injure sur Internet : que faire ?

La procédure ne sera pas la même selon si la personne injuriée connaît ou non l’auteur de l’injure.

Personne visée

Pour que la plainte soit retenue, la personne visée doit être l’auteur des propos de l’injure. Toutefois, si les propos injurieux ont été relayés et diffusés sur un média (journal, radio, Internet), alors, le directeur de la publication sera considéré comme auteur principal. Si l’auteur des propos injurieux n’est pas le directeur de publication lui-même, alors, ce dernier sera tout de même poursuivi pour complicité. En ce qui concerne le format papier, chaque journal ou magazine doit indiquer le nom de son directeur de publication dans ses pages.

La victime de l’injure ne peut viser qu’une personne physique, et ce, même si la publication est éditée au nom d’une entreprise ou d’un syndicat. C’est pour cette raison que le directeur de publication doit être connu en cas de litige.

À noter :

Sur Internet, des règles spécifiques s’appliquent : l’auteur de l’injure est responsable de ses propos (quels que soient leur support). L’hébergeur ne pourra être considéré comme fautif que s’il laisse délibérément des propos injurieux sur l’un de ses sites.

Citation directe

La citation directe est utilisée lorsque la victime connaît la personne qui l’a injuriée et qu’elle est en mesure de réunir suffisamment d’éléments pour la poursuivre en saisissant le tribunal. Cette citation doit indiquer le plus clairement possible les propos visés et expliquer de quelle infraction ils relèvent.

Le plaignant ne peut par exemple fournir un article de blog entier, il doit au préalable mettre en évidence les passages relevant de l’injure publique ou de la diffamation (en fonction de la nature des propos)

Dans le cas où la citation est trop vague, qu’elle manque de précision ou que le motif de la plainte a été mal choisi, alors, le tribunal ne peut requalifier les fais et la victime perd le procès.

Bon à savoir :

En cas d’urgence (par exemple, une vidéo publiée sur Internet sans le consentement de la personne concernée – voir notre article sur les arnaques à la webcam -) il est possible d’utiliser un référé afin qu’elle soit retirée dans les plus brefs délais.

Plainte simple ou avec constitution de partie civile

Dans le cas où la victime n’utilise pas de citation directe, elle peut choisir de lancer une plainte simple ou une plainte avec constitution de partie civile. Attention, ce type de plainte n’est autorisé que dans le cas d’une injure publique. Si l’injure n’est pas publique, une plainte simple doit alors avoir été déposée puis classée sans suite ou restée dans réponse pour une durée de trois mois minimum.

Cette procédure peut être intéressante si l’auteur de l’injure est inconnu, dans ce cas, la victime porte alors plainte contre “X”. S’il y a une enquête, le propriétaire du blog ou du site sera visé mais on ne cherchera pas à savoir si les propos étaient réellement blessants.

Injure sur Internet et sanctions

Injure publique

L’amende relative à une injure publique peut aller jusqu’à 12 000 €.

Si elle a un caractère sexiste, raciste, homophobe ou qu’elle s’attaque à des personnes handicapées, la peine encourue est de 6 mois de prison et 22 500€ d’amende.

Injure non publique

La contravention relative à une injure non publique s’élève à 38 € maximum. Si cette injure est sexiste, homophobe, raciste ou va à l’encontre des personnes handicapées, elle sera de 750 € et ce, qu’elle ait été prononcée à l’égard d’une personne désignée ou d’un groupe de personnes.

4 – Injure, diffamation, dénigrement sur Internet – Études de cas

Que faire lorsque l’on est victime d’une diffamation, d’une injure ou d’un dénigrement sur Internet ?

La liberté d’expression et la facilité que chacun possède de s’exprimer sur Internet via les réseaux sociaux, les sites web et les commentaires (souvent caché sous pseudonyme) accroissent le risque de subir des injures, une diffamation ou un dénigrement sur ses produits et services. Le fait de proposer des “avis consommateurs” ou des “critiques” est également potentiellement “dangereux” pour les entreprises.

Sur Internet, la victime a le droit de poursuivre l’auteur des faits dans un délai de 3 mois  (art. 65 de la loi du 29 juillet 1881 repris pour le cas d’Internet). En d’autres termes, vous ne pourrez en aucun cas porter plainte pour diffamation ou injure si vous constatez un délit plus de 3 mois après la date de publication des propos. Au-delà de ce délai, la justice estime qu’il y a prescription.

Si vous réussissez à prouver que la date de publication a moins de 3 mois, alors, sachez que les premiers responsables sont (dans l’ordre) : le directeur de publication du site, l’auteur du texte puis, s’ils ne sont pas nommés, l’hébergeur. Pour se défendre, ces derniers devront réussir à prouver que la publication est antérieure à 3 mois afin de bénéficier des avantages relatifs à la prescription.

2 choses à faire immédiatement lorsque l’on constate une injure, une diffamation ou un dénigrement sur Internet

1 – Contacter le plus rapidement possible le webmaster du site (vous devriez trouver son contact dans les mentions légales du site) et demandez-lui explicitement de retirer le ou les contenus qui vous portent préjudice.
2 – Vérifier la date de publication de l’article ou du commentaire vous concernant. Si ce dernier a été publié dans les 3 derniers mois et que le webmaster ne l’a toujours pas retiré, mettez en cause sa responsabilité par écrit.

Si la date de publication est antérieure à 3 mois, vous n’aurez malheureusement aucun recours.

Les entreprises victimes de propos dégradants

Un société ou une personne morale est également susceptible d’être diffamée ou injuriée d’après la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation (Crim. 10 juillet 1937, Bull. crim. n°147, DP 1938, 1, 41).

Le délai pour réagir à un propos diffamatoire, dénigrant ou injurieux est le même pour les entreprises que pour les particuliers. Aussi, si une entreprise constate qu’un blog ou un site a dénigré l’un de ses produits dans un article rendu public et que la date de publication est antérieure à 3 mois, alors, elle n’aura absolument aucun recours (puisqu’il y a prescription).

Un entreprise qui constate une publication allant à l’encontre de son travail, de ses services ou de ses produits peut se défendre en exigeant la preuve des propos avancés. Par exemple, si des journalistes affirment qu’une entreprise n’a pas respecté certaines règles ou lois, alors, ces derniers devront être en mesure de prouver leurs dires à l’aide de documents clairs et précis. S’ils ne peuvent pas le faire, ils pourront être condamnés par la Cour d’Appel.

Les hébergeurs de contenus diffamatoires, injurieux ou dégradants

En tant qu’éditeur, l’exploitant est responsable des contenus postés sur le ou les sites qu’il héberge.

La loi ne prend pas en compte le fait que la simple gestion d’un site n’ait pas forcément de rapport avec les commentaires postés sur un site Internet. L’éditeur qui héberge le site est donc tenu responsable de tout ce qui est publié sur son site. Si des propos injurieux, homophobes, sexistes ou racistes sont postés sur son site, alors, sa responsabilité sera engagée, et ce, même s’il s’agit d’un oubli. Cette responsabilité est à la fois civile (dommages et intérêts) et pénale (1 an de d’emprisonnement aux termes de l’art. 6 VI 2. LCEN).

Pour éviter de se retrouver dans de genre de situation, l’éditeur peut heureusement adopter le rôle d’intermédiaire technique, soit une “personne physique ou morale qui assure, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services“.

Certaines conditions de l’art. 6 de la LCEN peuvent permettre à l’éditeur de ne pas être poursuivi en justice. Il faut pour cela qu’il puisse prouver qu’il n’avait pas connaissance du caractère illicite du contenu par exemple.

Éditeurs : 5 choses à faire pour éviter d’être victime d’une plainte

  • Insérer des conditions d’utilisation sur le site. Vous préciserez ainsi que les intervenants doivent respecter l’ordre public, prévenir le webmaster en cas de contenu illicite constaté et qu’ils doivent également respecter le droit des tiers. Précisez aussi que les propos sexistes, racistes, homophobes ou allant à l’encontre des personnes handicapées sont formellement interdits dans les commentaires de vos articles.
  • Ne pas modérer ou contrôler un article ou un commentaire à posteriori auquel cas, la preuve pourra être faite que le contenu a été constaté, pris en compte et non retiré.
  • Dans les conditions d’utilisation, préciser que l’éditeur n’est qu’un intermédiaire technique.
  • Mettre un numéro de téléphone et/ou une adresse de contact facilement et rapidement accessible pour pouvoir être interpellé en cas de demande de retrait de contenu illicite. Cela permet de traiter rapidement les réclamations et donc, de ne pas avoir affaire à la justice.
  • Connaître les noms, prénoms et adresses des intervenants du site afin d’être en mesure d’identifier l’auteur des propos diffamatoire, injurieux ou dégradants.

Bon à savoir :

L’art. 6 I 4 de la LCEN qui dispose que “le fait, pour toute personne, de présenter (…) un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende“ protège les éditeurs des propos malveillants ou frauduleux qui peuvent être postés par la concurrence par exemple.

Pour aller plus loin : consultez notre article sur Facebook et la divulgation de la vie privée.

Vous êtes victime d’injures, de diffamation ou de dénigrement ? N’hésitez pas à nous contacter, nos équipes travaillent en étroite collaboration avec des avocats spécialisés et sont en mesure de vous aider à retrouver une bonne e-réputation !

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2 réponses
  1. aichenbaum
    aichenbaum says:

    bonjour,depuis quelques jours mon site est victime de diffamation,cet individu est inconnu malgré recherches.Comment faire pour faire cesser ce qui me porte un grave préjudice.
    merci de vos réponses. Cordialement

    Répondre

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